Louis Besson


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Besson (Louis, Joseph, Marcel)
ancien ministre, président de la communauté d'agglomération de Chambéry (Savoie). Officier du 12 avril 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2003-04-12"
JORFTEXT000026178731(source JORF)
promotion
14 Juillet 201214/07/2012
De: Besson (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), auprès des établissements mentionnés
au terme de cette période
Université de Valenciennes, institut des sciences et techniques de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes, Institut des sciences et techniques de Valenciennes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000783868(source JORF)
nomination
08 Février 200308/02/2003
De: Besson (Louis, Joseph, Marcel)
ancien ministre, maire. Chevalier du 21 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-10-21"
JORFTEXT000000594363(source JORF)
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Louis Besson
ancien ministre et maire de Chambéry
Objet:
chef de la délégation française à la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
Remplace:M. Claude Villain
Groupe:
Commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
JORFTEXT000000396012(source JORF)
nomination
02 Décembre 200102/12/2001
De: Louis Besson
maire de Chambéry
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
Comité national pour l'année internationale des montagnes
JORFTEXT000000591900(source JORF)
charge
12 Septembre 200112/09/2001
De: Louis Besson
Objet:
secrétaire d'Etat au logement
a_sa_demande
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000588207(source JORF)
cessation de fonction
28 Mars 200128/03/2001
De: Louis Besson
secrétaire d'Etat au logement
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu le décret du
4 juin 1997
modifié relatif à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 2. - Sont membres du Gouvernement
secrétaires d'Etat, et participent au conseil des ministres pour les questions relevant de leurs attributions
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000582796(source JORF)
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Louis Besson
secrétaire d'Etat au logement, ou son représentant
Objet:
comme membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre des membres du Gouvernement
mentionnés au I de l'article 2 du décret no 99-216 du
22 mars 1999
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
JORFTEXT000000577250(source JORF)
désignation
16 Juin 199916/06/1999
De: Louis Besson
Objet:
secrétaire d'Etat au logement
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au logement"
JORFTEXT000000566649(source JORF)
nomination
05 Juin 199705/06/1997
De: Louis Besson
Objet:
président du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000560490(source JORF)
renouvellement
31 Mai 199631/05/1996
De: Besson (Louis, Joseph)
ancien ministre, président du haut comité pour le logement des personnes défavorisées ; 33 ans de services civils, d'activités sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et intégration
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Officier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Besson (Louis, Jean, Marc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
INFANTERIE
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Besson (Louis)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
mentionnés
au titre del'article 1-IV du décret n° 93-650 du
26 mars 1993
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale :
Groupe:
Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000727747(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Besson (Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
membres choisis
en raison de leur compétence
Groupe:
Société nationale des chemins de fer français (SNCF)
conseil_administration
JORFTEXT000000543899(source JORF)
nomination
21 Février 199321/02/1993
De: Louis Besson
Objet:
au Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Président
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
duree="trois ans"
JORFTEXT000000361610(source JORF)
nomination
24 Décembre 199224/12/1992
De: Louis Besson
Objet:
ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer"
JORFTEXT000000534222(source JORF)
nomination
22 Décembre 199022/12/1990
De: Louis Besson
ministre délégué au logement
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.